Légal

1. Généralités

Les différentes parties concernées par la création, l’édition et l’hébergement du site www.mpm-sport.com sont :

HÉBERGEUR :  OVH – 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix

CRÉATEUR : Designatic – wwww.designatic.fr

PROPRIÉTAIRE ET RESPONSABLE DE LA PUBLICATION : SAS MPM Company – contact@mpm-motors.com

SIÈGE SOCIAL : 2 rue Hans List, 78290, Croissy sur Seine, France. SAS au capital de 1 799 700,00 €

TVA / SIRET : FR50532181039 / 53218103900050

2. UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES ASSOCIÉS

L’utilisation du site www.mpm-sport.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Pouvant être modifiées à tout moment, il revient à l’utilisateur de relire régulièrement ces conditions.

3. Services fournis par le site

Le site www.mpm-sport.com est un site à caractère informatif. Susceptible d’évoluer dans son contenu à tout moment. Il est à noter que la SAS MPM Company, fournit par le biais de www.mpm-sport.com des informations concernant son activité, et que celles-ci ne sont ni exhaustives, ni tenues d’être à jour en temps réel. La SAS MPM Company ne pourra donc être tenue pour responsable des éventuelles omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour des informations publiées.

4. CADRE CONTRACTUEL RELATIF AUX DONNÉES TECHNIQUES

Le site contient du JavaScript et ne pourra en aucun cas être tenu responsable des dommages matériels dus à son utilisation. En effet, l’utilisateur réputé de bonne foi doit accéder au site avec un matériel récent (terminal et navigateur internet), et propre de tout virus informatique. Le présent site contient des liens hypertexte vers d’autres sites mais la SAS MPM Company n’a pas la possibilité de vérifier ou de connaître les sites ainsi pointés. De ce fait, il ne pourra être tenu responsable des redirections ainsi que des contenus visés. Des cookies peuvent être installés sur l’ordinateur de l’utilisateur pour faciliter la navigation ou récolter des données afin d’émettre des statistiques de fréquentation. Le refus d’installation de l’un de ces cookies peut entraîner des problèmes d’accès au service sans que cela ne soit imputable à la SAS MPM Company.

5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS

L’ensemble de ce site internet relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les textes, icônes, photographies, vidéos, logos, graphismes. La reproduction totale ou partielle de ce site internet est formellement interdite.

6. LIMITES DE LA RESPONSABILITÉ

Les dommages directs et indirects sur le matériel de l’utilisateur du présent site ainsi que les bugs et incompatibilités ne sont en aucun cas imputable à la SAS MPM Company, et ce conformément à l’article 4 des ces mêmes mentions légales. De même, la SAS MPM Company se réserve le droit de supprimer de façon unilatérale et sans préavis ni mise en demeure, voir d’engager la responsabilité civile et/ou pénale de tout utilisateur ayant par le biais du formulaire de contact diffusé un message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

7. GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES

La société SAS MPM Company est soucieuse de la protection des données personnelles. Nous nous engageons à assurer le meilleur niveau de protection à vos données personnelles en conformité avec la loi applicable et le “règlement général sur la protection des données personnelles.”
Pour plus d’informations sur notre politique de protection et de gestion des données personnelles, cliquez sur le lien suivant :
www.mpm-sport.com/rgpd

8. DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.mpm-sport.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Versailles.

Caractéristiques données à titre indicatif, sous réserve de modifications — Visuels non contractuels
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